L’Association des Brassard d’Amérique est dissoute

• Lors de l’assemblée générale extraordinaire du 13 juillet 2019 la dissolution de l’Association a été votée.
• Le 7 juillet 2020, le Registraire des entreprises du Québec a officialisé la dissolution de l’Association.
• Un GROS merci à tous ceux qui ont contribué à cette grande aventure qui a duré 13 ans (plus un an pour la dissolution).

Historique

• En mai 2019, suite à l’absence de relève, une convocation à une assemblée générale, le 13 juillet 2019, a été postée aux membres pour voter la dissolution de l’Association.
• Lors de l’assemblée générale du 13 juillet 2019 les membres présents ont voté majoritairement la dissolution de l’Association. Claudie Cardin (présidente sortante) et Jean-Paul Brassard (trésorier sortant) ont été mandatés pour agir en tant que liquidateurs.
• En février 2020, un avis d’intention de dissolution a été transmis au Registraire des entreprises du Québec.
• Les liquidateurs ont par la suite effectué les démarches légales requises par le Registraire des entreprises du Québec.
• En juin 2020 la demande de dissolution a été transmise au Registraire des entreprises du Québec.
• Le 7 juillet 2020, le Registraire des entreprises du Québec a officialisé la dissolution de l’Association.

Site Web maintenu

• Ce site Web demeure accessible pour une période de 18 mois (jusqu’au 22 décembre 2021) afin de pouvoir communiquer avec les membres (et amis) de l’Association.
• De plus tous les numéros de notre journal La Maçonne demeurent disponibles. Voir l’onglet dédié à La Maçonne à gauche. Vous pouvez les lire et les imprimer jusqu’à la fermeture du site web.
• Les adresses courriels president@brassardamerique.com et tresorier@brassardamerique.com seront conservées jusqu’à la fermeture du site web afin de permettre de répondre aux questions.

 

Données généalogiques de l’Association

• Le site de généalogie de l’Association demeure accessible, mais seulement pour les membres en règle en 2019 qui en font la demande.
  Les données seront disponibles jusqu’au 15 décembre 2021. Après cette date, les données seront effacées du serveur et ne seront plus disponibles.
• Pour demander un accès, communiquer à l’adresse suivante :
  tresorier@brassardamerique.com.
• Noter que ces données généalogiques sont pour usage personnel seulement. Il est strictement interdit de les rendre publique (Internet ou autre). Il est également interdit de copier toutes les données par des moyens automatiques. Mais un membre pourra consulter et recopier manuellement l’information qui l’intéresse dans sa base de données personnelle.

Facebook fermé

• La page Facebook publique des Brassard d’Amérique a été fermée.
• Le groupe privé Famille Brassard sur Facebook a été archivé. Le contenu demeure accessible (en lecture), mais seulement pour ceux qui étaient membres du groupe avant son archivage.

Utilisation du nom et des armoiries

• Une fois dissoute, une association ne peut pas être réactivée.
• Les armoiries et les données recueillies des membres appartiennent à l’Association des Brassard d’Amérique. Il est donc illégal de les attribuer à une autre association.
• Le nom Association des Brassard d’Amérique ne pourra pas être utilisé pour identifier une autre association ou groupe Facebook. Ce nom ne pourra être utilisé que pour parler de l’association dissoute.
• Noter qu'un article dans la Maçonne Vol.VII #1 décrit les éléments des armoiries de l’Association.